Enquêtes publiques terminées :

Révision allégée n°1 et n°2 du PLUiHD :

• Rapport du commissaire enquêteur dossiers RA1&2
• Conclusions commissaire enquêteur RA1
• Conclusions commissaire enquêteur RA2

Déclaration de projet n°2 - IFPS Amilly :

• Rapport et conclusions du commissaire enquêteur DPMECDU2

Révision allégée n°3 et n°4 du PLUiHD :

• Rapport du commissaire enquêteur dossiers RA3&4
• Conclusions commissaire enquêteur RA3&4
• Annexes au rapport RA3&4

Modification de droit commun n°1 :

• Rapport / conclusions MC1
• Avis d'enquête : modification de droit commun n°1 du PLUiHD
• Dossier modification de droit commun n°1
• Avis CDPENAF
• Délibération bilan modification de droit commun n°1 du PLUiHD
• Annexe bilan de concertation
• Avis conforme MRAe
• Arrêté prescription de la modification n°1 du PLUiHD 25-64
• Arrêté prescription de la modification n°1 du PLUiHD 23-47
• Avis Chambre d'agriculture du Loiret
• Avis Direction départementale des territoires